Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026.

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse hydronet-assainissement95.fr, est édité par :

• Raison sociale : Hydronet Assainissement
• Forme juridique : [À compléter : forme juridique]
• Capital social : [À compléter : capital social]
• Siège social : 18 rue Collange, 92300 Levallois-Perret, France
• SIREN : 106 365 331
• SIRET (siège) : 106 365 331 00011
• RCS : [À compléter : numéro d'immatriculation au RCS]
• N° TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro de TVA intracommunautaire]
• Téléphone : 07 57 80 49 89
• E-mail : contact@hydronet-assainissement95.fr

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est : [Représentant légal de Hydronet Assainissement], en sa qualité de représentant légal de la société Hydronet Assainissement. Pour toute question relative au contenu éditorial du site, vous pouvez écrire à contact@hydronet-assainissement95.fr.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

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8. Responsabilité

Hydronet Assainissement s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Les informations présentées le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. Tout devis ou tarif définitif est communiqué et validé avant intervention.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

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